1. Présentation du site :
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→ Développeur du site internet : Nova Code situé au 266 rue du Grand Large 98810 Nouvelle-Calédonie – site internet : https://novapulse.nc, email : info@novapulse.nc, tél. : +687 97 51 61.
→ Hébergement du site internet : Serveur privé virtualisé – Nova Code – OVH SAS Australie, dont le siège social est au 2 rue Kellermann – 59100 Roubaix, France, immatriculée sous le numéro 537 407 926.
2. Description des services fournis :
Ce site pülse est proposé en différents langages web (HTML, HTML5, Javascript, CSS, PHP, etc) pour un meilleur confort d’utilisation et un graphisme plus agréable, nous vous recommandons de recourir à des navigateurs modernes comme Internet explorer, Safari, Firefox, Google Chrome, etc.
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3. Propriété intellectuelle et contrefaçons :
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5. Protection des biens et des personnes – gestion des données personnelles :
Utilisateur : Internaute se connectant, utilisant le site susnommé : pülse.
En France, les données personnelles sont notamment protégées par la loi n° 78-87 du 6 janvier 1978, la loi n° 2004-801 du 6 août 2004, l’article L. 226-13 du Code pénal et la Directive Européenne du 24 octobre 1995.
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